Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ilè ( avec un accent grave sur le e : accent grave qui represente la carte de l ile d yeu dessinee).
paul tardy

Numéro de dépôt :
3831837
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2021
ilè ( avec un accent grave sur le e : accent grave qui represente la carte de l ile d yeu dessinee). de paul tardy

Présentation de la marque ilè ( avec un accent grave sur le e : accent grave qui represente la carte de l ile d yeu dessinee).

Déposée par voie électronique le 17 mai 2011 par paul tardy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ilè ( avec un accent grave sur le e : accent grave qui represente la carte de l ile d yeu dessinee). » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est paul tardy domicilié(e) 5 sente des bulins - 76130 - mont saint aignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, paul tardy domicilié(e) 5 sente des bulins - 76130 - mont saint aignan - France.

La marque ilè ( avec un accent grave sur le e : accent grave qui represente la carte de l ile d yeu dessinee). a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ilè ( avec un accent grave sur le e : accent grave qui represente la carte de l ile d yeu dessinee). est expirée depuis le 17 mai 2021.

paul tardy a également déposé les autres marques suivantes : BELLE-ILE-EN-MER 47 19 55* N3 10 01* W , je suis d yeu , on est d' yeu


paul tardy - 5 sente des bulins - 76130 - mont saint aignan - France


paul tardy - 5 sente des bulins - 76130 - mont saint aignan - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.